Mentions légales

Mentions légales

Bienvenue sur Settlehall (ci-après désigné par « nous »).

Les présentes Mentions légales ont pour objectif de présenter les informations essentielles relatives à notre boutique en ligne, à son responsable, à son fonctionnement ainsi qu’aux règles applicables lors de l’utilisation de notre site.

Nous vous recommandons de prendre connaissance de ces informations avant toute navigation ou utilisation de nos services en ligne.

1. Informations générales

Présentation du site

Les présentes Mentions légales concernent l’ensemble des contenus et services accessibles depuis notre boutique en ligne.

Settlehall est une boutique en ligne dédiée à la présentation et à la vente de produits liés à l’aménagement et à l’équipement de la maison.

L’accès à notre site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes Mentions légales ainsi que des différentes politiques disponibles sur notre plateforme.

2. Informations relatives à l’entreprise

Coordonnées de contact

Nom commercial :
Settlehall

Adresse :
8318 Littlehip Hawthorn Dr
Baytown, TX 77523
United States

Téléphone :
+1 (346) 304-7852

E-mail :
care@settlehall.com

Horaires d’ouverture :
Du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET).

3. Utilisation du site

Conditions d’accès

Notre boutique en ligne est accessible à toute personne disposant d’une connexion Internet.

Nous faisons notre possible pour maintenir un accès fiable et continu au site. Toutefois, certaines interruptions temporaires peuvent survenir, notamment en raison :

  • d’opérations de maintenance ;
  • de mises à jour techniques ;
  • de problèmes indépendants de notre contrôle.

Nous nous réservons la possibilité de modifier, suspendre ou mettre à jour tout ou partie des fonctionnalités du site lorsque cela est nécessaire.

4. Informations relatives aux produits

Présentation des produits

Nous apportons une attention particulière à la précision des informations publiées concernant nos produits, notamment :

  • les descriptions ;
  • les photographies ;
  • les caractéristiques principales.

Cependant, certaines différences peuvent exister entre les informations affichées et le produit réel, notamment en raison :

  • des réglages d’affichage des appareils ;
  • des conditions de prise de vue ;
  • des variations naturelles liées aux matériaux ou à la fabrication.

Les informations disponibles sur notre site peuvent être modifiées ou actualisées à tout moment.

5. Prix et disponibilité

Informations commerciales

Les prix affichés sur notre boutique en ligne sont indiqués en euros (€).

Sauf mention contraire affichée avant la confirmation de commande, les prix comprennent les taxes applicables.

Les éventuels frais de livraison sont communiqués avant la validation définitive de l’achat.

La disponibilité des produits correspond aux stocks disponibles au moment de la commande et peut évoluer en fonction des variations d’inventaire.

6. Commandes et conditions commerciales

Informations relatives aux achats

Les règles concernant :

  • les commandes ;
  • les paiements ;
  • les livraisons ;
  • les retours ;
  • les échanges ;
  • les annulations ;
  • les remboursements ;

sont précisées dans les différentes politiques accessibles sur notre boutique en ligne.

Nous recommandons aux utilisateurs de consulter ces documents avant toute validation de commande.

7. Propriété intellectuelle

Protection des contenus

L’ensemble des éléments présents sur notre site, notamment :

  • les textes ;
  • les photographies ;
  • les illustrations ;
  • les logos ;
  • les éléments graphiques ;
  • les contenus visuels ;

sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, modification, adaptation, diffusion ou exploitation totale ou partielle de ces contenus sans autorisation préalable est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra entraîner les mesures prévues par les réglementations applicables.

8. Liens vers des sites externes

Sites tiers

Notre site peut contenir des liens permettant d’accéder à des plateformes ou services exploités par des tiers.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, des pratiques ou de la disponibilité de ces sites externes.

Nous recommandons aux utilisateurs de consulter leurs propres conditions d’utilisation ainsi que leurs politiques de confidentialité avant toute utilisation.

9. Protection des données personnelles

Données personnelles et confidentialité

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité ainsi que dans les documents relatifs au RGPD disponibles sur notre site.

Les règles concernant l’utilisation des cookies sont présentées dans notre Politique relative aux cookies.

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de protéger les données personnelles conformément aux réglementations en vigueur.

10. Médiation de la consommation

Résolution amiable des litiges

En cas de problème concernant une commande ou un service, nous vous invitons à contacter notre service client afin de rechercher une solution amiable.

Lorsque les conditions prévues par la réglementation applicable sont réunies, le consommateur peut également utiliser un dispositif de médiation de la consommation conformément aux dispositions légales en vigueur.

11. Responsabilité

Limitation de responsabilité

Nous mettons en œuvre tous les moyens raisonnables afin de garantir la fiabilité et l’actualisation des informations publiées sur notre site.

Cependant, nous ne pouvons garantir :

  • l’absence totale d’erreurs ;
  • une disponibilité permanente du site ;
  • l’absence complète d’interruptions techniques.

Chaque utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations accessibles depuis notre boutique en ligne.

12. Droit applicable

Réglementation applicable

Les présentes Mentions légales sont soumises aux dispositions légales applicables à notre activité ainsi qu’à l’utilisation de notre boutique en ligne.

Tout différend relatif à l’utilisation du site sera examiné conformément aux règles juridiques applicables.

13. Modification des Mentions légales

Mise à jour des informations

Nous pouvons modifier les présentes Mentions légales afin de prendre en compte :

  • l’évolution de notre site ;
  • les changements liés à nos services ;
  • les évolutions réglementaires.

Toute nouvelle version sera publiée directement sur cette page et prendra effet dès sa mise en ligne.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de rester informé des éventuelles modifications.

14. Nous contacter

Pour toute question concernant les présentes Mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Adresse :
8318 Littlehip Hawthorn Dr
Baytown, TX 77523
United States

Téléphone :
+1 (346) 304-7852

E-mail :
care@settlehall.com

Horaires d’ouverture :
Du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET).

Notre équipe s’efforce de répondre à toutes les demandes dans les meilleurs délais pendant les heures d’ouverture du service client.